Comptes-rendus conseils municipaux

conseil

 

Conseil Municipal 16 février 2018

Compte-rendu à venir

Conseil Municipal 25 janvier 2018

01 – Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2018
02 – Autorisation de verser la participation financière au RPI avant le vote du BP 2018
03 – Marché de Maîtrise d’œuvre des travaux de mise en conformité du système d’assainissement de Pompierre
04 – Groupement de commandes Travaux de voirie
05 – Adhésion du Grand-Orly Seine Bièvre au SYAGE
06 – Octroi de garantie à l’Agence France Locale
07 – Création des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
08 – Fixation du taux de promotion
Désignation des représentants aux Instances Intercommunales :
09 – ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AU SIEBVC
10 – ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AU CENTRE BRIE
11 – ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS A La MISSION LOCALE
12 – DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT SÉCURITÉ ROUTIÈRE
13 – DÉSIGNATION D’UN CONSEILLER EN CHARGE DE DÉFENSE

PV1801
Conseil Municipal 15 décembre 2017

01 – Installation des nouveaux conseillers municipaux
02 – Approbation des montants définitifs des attributions de compensation
03 – Groupement de commandes Travaux de Voirie
04 – Groupement de commandes Ménage des locaux communaux
05 – Demande de DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)
06 – Programme 2018 des travaux du réseau électrique
07 – Indemnités de Conseil 2017 du Trésorier Principal
08 – Prolongation contrat de l’agent d’accueil
09 – Bail à construction
10 – Parking mairie de Vilbert

PV1712
Conseil Municipal 17 novembre 2017

01 – Instauration de la redevance d’occupation du domaine public
pour le gaz
02 – Approbation de la Convention unique annuelle relative aux
missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de Seine-et-Marne
03 – Décisions modificatives n° 3 – budget principal commune

pv1711
Conseil Municipal 13 octobre 2017

01 – Avenant a un marché public
02 – Décisions Modificatives N°2 – Budget Principal Commune
03 – Tarifs annonceurs « Feuille de l’Yerres »
04 – Avis du Conseil Municipal sur le Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) présenté par la Communauté de Communes du Val Briard
05 – Demande de P.U.P (Projet Urbain Partenarial) présentée par la société Immobilière du Temple
06 – Institution du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions sujétions expertise engagements professionnels) Filière administrative
07 – Institution du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions sujétions expertise engagements professionnels) Filière technique
08 – Avenant SUEZ Eau France – Eau potable n°2
09 – Avenant SUEZ Eau France – Assainissement n°3
10 – Fixation du nombre d’adjoints au maire
11 – Indemnités de fonction
12 – Désherbage de la bibliothèque
13 –Taux de Taxe d’Aménagement « exonération abris de jardin »
pv1710
Conseil Municipal 8 septembre 2017

01 – Reprise de délibérations relatives au POS dans le nouveau PLU : (Droit de préemption Permis de démolir Déclaration préalable en cas de division de terrain)
02 – Création d’un CDD suite à la fin de contrat A V E N I R de l’agent d’accueil
03 – Adhésion aux prestations RH proposées par le Centre de Gestion
04 – Adhésion de la commune nouvelle de Moret-sur-Loing et Orvanne au SDESM
05 – Adhésion au SYAGE de la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine
06 – Adhésion au SYAGE de Grand-Paris Sud-Est Avenir
07 – Modification des Statuts du SYAGE
08 – Retrait du SYAGE de la commune de TIGERY
09 – Dénomination de deux chemins communaux (Vilbert et Segrès)

pv1709
Conseil Municipal 30 juin 2017

01 – Modification des statuts du syndicat des écoles
02 – Indemnités de fonction
 01 03 – Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
04 – Contractualisation ligne de trésorerie 
05 – Contractualisation prêt avance TVA
06 – Décisions modificatives n°1 budget principal commune
07 – Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)

pv1708
Conseil Municipal extraordinaire 30 juin 2017

01 – Élections délégués sénatoriaux

pv1707
Conseil Municipal 2 juin 2017

01 – Attribution MAPA plateforme city-stade
02 – Bail à construction
03 – Ouverture ligne de trésorerie
04 – Demande de prêt avance TVA
05 – Adhésion à un groupement de commandes pour la réalisation d’un service de levés topographiques
06 – Convention concernant la télétransmission des actes soumis au contrôle de la légalité
07 – Déclaration de clôture zone A du PLU

pv1706
Conseil Municipal 28 avril 2017

01 – Contrat Rural
02 – Emprunt pour acquisition d’un Tracteur-Tondeuse
03 – Augmentation des loyers
04 – Adhésion de la commune de Saint-Fargeau-Ponthierry au SDESM
05 – Convention de stérilisation et d’identification des chats libres.

pv1705
Conseil Municipal 13 avril 2017

01 – Vote d’une opération budgétaire pour le projet city-stade
02 – Avenant au contrat Cit’Isol relatif au groupement de commandes
03 – Approbation du compte de gestion 2016 budget Principal – commune
04 – Vote du compte administratif 2016 budget principal – commune
05 – Affectation du résultat 2016 budget principal – commune
06 – Vote du budget primitif 2017 – commune
07 – Vote des 3 taxes état 1259
08 – Approbation du compte de gestion 2016 budget annexe – eau
09 – Vote du compte administratif 2016 budget annexe – eau
10 – Affectation du résultat 2016 budget annexe – eau
11 – Vote du budget annexe 2017 – eau
12 – Approbation du compte de gestion 2016 budget annexe – assainissement
13 – Vote du compte administratif 2016 budget annexe – assainissement
14 – Affectation du résultat 2016 budget annexe – assainissement
15 – Vote du budget annexe 2017 – assainissement
16 – Délai de validité d’un certificat de conformité d’assainissement collectif

pv1704
Conseil Municipal 31 mars 2017

01 – Approbation de l’attribution de compensation provisoire 2017 versée par la Communauté de Communes du Val Briard.
02 – Liquidation du Syndicat de la crèche de Rozay-en-Brie.
03 – Groupement de commandes achat électricité proposé par le SDESM.
04 – Motion de soutien au département sur la création d’un barreau de liaison A4-RN36

pv1703
Conseil Municipal 24 février 2017

01 -Approbation du Plan Local d’Urbanisme
02 -Contrat de prêt auprès de l’Agence France Locale pour les travaux du Citystade
03 -Lancement du marché pour travaux du Citystade et de la
voirie d’accès
04 -Octroi de garantie à l’Agence France Locale
05 -Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote
du BP
06 -Délibération sur les modalités de calcul des indemnités de fonction
07 -Taux de taxe d’aménagement exonération de la taxe sur les abris
de jardin
08 -Subventions aux associations

pv1702
Conseil Municipal 27 janvier 2017

01 -Adhésion au groupement de commande « isolation » CIT’ISOL
02 -Demande de réserve parlementaire
03 -Demande de subvention AESN travaux réseaux assainissement
04 -Adhésion de la Communauté de Communes du Provinois au SYAGE
05 -Demande de subvention 4L TROPHY

pv1701
Conseil Municipal 15 décembre 2016

01 -Décisions budgétaires modificatives
02 -Demandes de subvention DETR
03 -Programme 2017 de rénovation de l’éclairage public
04 -Groupement de commandes pour le Citystade
05 -Groupement de commandes service de levées topographiques
06 -Contrôle de conformité des raccordements au réseau d’eaux usées par SUEZ
07 -Conseiller Communautaire suppléant

pv1609
Conseil Municipal 18 novembre 2016

01 -Avenant Contrat Nantaise / Suez
 0202 -Tarifs EAU & ASSAINISSEMENT 2017
03 -Motion relative au périmètre de la future intercommunalité
04 -Modification périmètre de la régie de recettes
05 -Adhésion au groupement de commandes CIT’ISOL (Isolation Thermique)
06 -Adhésion de Moret sur Loing et Orvanne au SDESM

pv1608
Conseil Municipal 16 septembre 2016

01 -Décision Modificative Budget Principal
02 -Décision Modificative Budget EAU
03 -Décision Modificative Budget ASSAINISSEMENT
04 -Convention avec le SDESM

pv1607
Conseil Municipal 8 juillet 2016

01 -Approbation du projet de PLU
02 -Décisions Modificatives / BP Commune
03 -Augmentation des loyers communaux
04 -Mise à disposition de la salle des fêtes aux associations
05 -Prolongation – Contrat agent administratif
06 -Solidarité communes sinistrées

pv1606
Conseil Municipal 24 juin 2016

01 – Demande de subvention dans le cadre du contrat F E R
02 – Demande de réserve parlementaire
03 – Modification pour la subvention DETR 2016
04 – Modification mineure du contrat triennal de voirie

pv1605
Conseil Municipal 27 mai 2016

01 – Délibération complémentaire concernant le Plan Local d’Urbanisme
02 – Délibération sur l’arrêté du Préfet concernant le projet de fusion des communautés de communes « BRIE BOISEE » « VAL BREON » « SOURCES DE L’YERRES » et extension du périmètre du nouveau groupement à la commune de COURTOMER
03 – Transfert de la compétence de distribution publique du gaz au SDESM
04 – Remplacement postes délégués vacants / SIVU de l’aire d’accueil des gens du voyage (YERRES-BREON)
05 – Désignation d’un correspondant élus ‘CNAS’
06 – Remplacement postes délégués vacants / Désignation d’un correspondant « SECURITE ROUTIERE
07 – Parpicipation pour la proctection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
08 – Tirage au soirt des jurés d’assises
09 – Modification des horaires d’accueil au public des mairies

pv1604
Conseil Municipal 15 avril 2016

01- Programme de rénovation éclairage 2016
02 – Contrat de maintenance éclairage 2016
03 – Comptes de Gestion 2015 : Commune, Eau, Assainissement
04 – Comptes administratifs 2015 : Commune, Eau, Assainissement
05 – Affectation des résultats : Commune, Eau, Assainissement
06 – Vote des 4 Taxes
07 – Amortissements 2016
08 – Vote des Budgets Primitifs : Commune, Eau, Assainissement

pv1603
Conseil Municipal 11 mars 2016

01- Élection des suppléants au SDESM et au SIETOM
02- Subventions aux associations
03- Adhésion à l’organisme de financement AGENCE France LOCALE
04- Demande de subvention F E R.
05- Participation travaux route de Courtomer
06- Prix des concessions et des cases de Columbarium
07- Modification de taux de taxe d’aménagement

pv1602
Conseil Municipal 29 janvier 2016

01 – Contrat Triennal de Voirie
02 – Autorisation ouverture nouveaux crédits en l’attente du vote du Budget Primitif
03 – Demandes de Subvention
04 – Remplacement de l’agent d’accueil
05 – Convention GRDF

pv1601