Catégorie : Pages Annexes

Compte rendu à venir

01 – Convention de vente avec emprise sur le domaine public
02 – Étude sur la vidéoprotection
03 – Redevance d’occupation du domaine public par ENEDIS
04 – Avenant contrat travaux de voirie avec COLAS
05 – Groupement de commandes SDESM dans le cadre de la RGPD
06 – Désignation d’un DPD provisoire
07 – Cadences d’amortissement budget Eau
08 – Cadences d’amortissement budget Assainissement
09 – Décisions modificatives budget Principal
10 – Service Public de location de bicyclettes en ILE DE FRANCE

01 – Attribution du marché de voirie
02 – Décisions modificatives budgets eau et assainissement (annulé)
03 – Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe (annulé)
04 – Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe
05 – Augmentation des loyers
06 – Adhésion groupement de commandes et dématérialisation des procédures
07 – Convention avec la SACPA
08 – Conseiller en charge des questions de Défense

01 – Demande de subvention dans le cadre d’un contrat FER (Fond d’Équipement Rural)
02 – Acquisition d’une parcelle dans le cadre de la rétrocession de voirie lotissement Quétotrain
03 – Budgets Primitifs Commune, Eau, Assainissement
04 – Taux des impôts locaux
05 – Contrat de prêt auprès de l’Agence Locale pour les travaux de la Route de Courtomer
06 – Groupement de commandes Maintenance éclairage public
07 – Avenant Convention ACTES
08 – Modification Statuts du SDESM
09 – Désignation Membres du CCAS

01 – Élection d’un 1er adjoint au maire
02 – Élection d’un 4ème adjoint au maire
03 – Approbation du compte de gestion 217 budget principal – commune
04 – Vote du compte administratif 2017 budget principal – commune
05 – Affectation du résultat 2017 budget principal – commune
06 – Approbation du compte de gestion 217 budget annexe – eau
07 – Vote du compte administratif 2017 budget annexe– eau
08 – Affectation du résultat 2017 budget annexe– eau
09 – Approbation du compte de gestion 217 budget annexe–assainissement
10 – Vote du compte administratif 2017 budget annexe–assainissement
11 – Affectation du résultat 2017 budget annexe–assainissement

01 – Modification du nombre d’adjoints au maire
02 – Élection d’un 4ème adjoint au maire
03 – Indemnités de fonction
04 – Convention sections d’approche de Villeneuvotte et Vilbert
05 – Maintenance de l’éclairage public 2018 -2022
06 – Autorisation d’ester en justice
07 – Proposition de vente à la commune d’un terrain

01 – Désignation des représentants communaux au SIETOM
02 – Désignation des représentants communaux au SYNDICAT INTERCOMMUNAL MIXTE A VOCATION SCOLAIRE (Collège et
Lycée de Rozay-en-Brie)
03 – Demande de subvention « amendes de police »
04 – Subventions aux associations 2018

01 – Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2018
02 – Autorisation de verser la participation financière au RPI avant le vote du BP 2018
03 – Marché de Maîtrise d’œuvre des travaux de mise en conformité du système d’assainissement de Pompierre
04 – Groupement de commandes Travaux de voirie
05 – Adhésion du Grand-Orly Seine Bièvre au SYAGE
06 – Octroi de garantie à l’Agence France Locale
07 – Création des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
08 – Fixation du taux de promotion
Désignation des représentants aux Instances Intercommunales :
09 – ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AU SIEBVC
10 – ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AU CENTRE BRIE
11 – ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS A La MISSION LOCALE
12 – DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT SÉCURITÉ ROUTIÈRE
13 – DÉSIGNATION D’UN CONSEILLER EN CHARGE DE DÉFENSE

01 – Installation des nouveaux conseillers municipaux
02 – Approbation des montants définitifs des attributions de compensation
03 – Groupement de commandes Travaux de Voirie
04 – Groupement de commandes Ménage des locaux communaux
05 – Demande de DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux)
06 – Programme 2018 des travaux du réseau électrique
07 – Indemnités de Conseil 2017 du Trésorier Principal
08 – Prolongation contrat de l’agent d’accueil
09 – Bail à construction
10 – Parking mairie de Vilbert

01 – Instauration de la redevance d’occupation du domaine public
pour le gaz
02 – Approbation de la Convention unique annuelle relative aux
missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de Seine-et-Marne
03 – Décisions modificatives n° 3 – budget principal commune

01 – Reprise de délibérations relatives au POS dans le nouveau PLU : (Droit de préemption Permis de démolir Déclaration préalable en cas de division de terrain)
02 – Création d’un CDD suite à la fin de contrat A V E N I R de l’agent d’accueil
03 – Adhésion aux prestations RH proposées par le Centre de Gestion
04 – Adhésion de la commune nouvelle de Moret-sur-Loing et Orvanne au SDESM
05 – Adhésion au SYAGE de la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine
06 – Adhésion au SYAGE de Grand-Paris Sud-Est Avenir
07 – Modification des Statuts du SYAGE
08 – Retrait du SYAGE de la commune de TIGERY
09 – Dénomination de deux chemins communaux (Vilbert et Segrès)

01 – Modification des statuts du syndicat des écoles
02 – Indemnités de fonction
01 -03 – Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
04 – Contractualisation ligne de trésorerie
05 – Contractualisation prêt avance TVA
06 – Décisions modificatives n°1 budget principal commune
07 – Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)

01 – Élections délégués sénatoriaux

01 – Attribution MAPA plateforme city-stade
02 – Bail à construction
03 – Ouverture ligne de trésorerie
04 – Demande de prêt avance TVA
05 – Adhésion à un groupement de commandes pour la réalisation d’un service de levés topographiques
06 – Convention concernant la télétransmission des actes soumis au contrôle de la légalité
07 – Déclaration de clôture zone A du PLU

01 – Contrat Rural
02 – Emprunt pour acquisition d’un Tracteur-Tondeuse
03 – Augmentation des loyers
04 – Adhésion de la commune de Saint-Fargeau-Ponthierry au SDESM
05 – Convention de stérilisation et d’identification des chats libres.

01 – Vote d’une opération budgétaire pour le projet city-stade
02 – Avenant au contrat Cit’Isol relatif au groupement de commandes
03 – Approbation du compte de gestion 2016 budget Principal – commune
04 – Vote du compte administratif 2016 budget principal – commune
05 – Affectation du résultat 2016 budget principal – commune
06 – Vote du budget primitif 2017 – commune
07 – Vote des 3 taxes état 1259
08 – Approbation du compte de gestion 2016 budget annexe – eau
09 – Vote du compte administratif 2016 budget annexe – eau
10 – Affectation du résultat 2016 budget annexe – eau
11 – Vote du budget annexe 2017 – eau
12 – Approbation du compte de gestion 2016 budget annexe – assainissement
13 – Vote du compte administratif 2016 budget annexe – assainissement
14 – Affectation du résultat 2016 budget annexe – assainissement
15 – Vote du budget annexe 2017 – assainissement
16 – Délai de validité d’un certificat de conformité d’assainissement collectif

01 – Approbation de l’attribution de compensation provisoire 2017 versée par la Communauté de Communes du Val Briard.
02 – Liquidation du Syndicat de la crèche de Rozay-en-Brie.
03 – Groupement de commandes achat électricité proposé par le SDESM.
04 – Motion de soutien au département sur la création d’un barreau de liaison A4-RN36

01 -Approbation du Plan Local d’Urbanisme
02 -Contrat de prêt auprès de l’Agence France Locale pour les travaux du Citystade
03 -Lancement du marché pour travaux du Citystade et de la
voirie d’accès
04 -Octroi de garantie à l’Agence France Locale
05 -Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote
du BP
06 -Délibération sur les modalités de calcul des indemnités de fonction
07 -Taux de taxe d’aménagement exonération de la taxe sur les abris
de jardin
08 -Subventions aux associations

01 -Adhésion au groupement de commande « isolation » CIT’ISOL
02 -Demande de réserve parlementaire
03 -Demande de subvention AESN travaux réseaux assainissement
04 -Adhésion de la Communauté de Communes du Provinois au SYAGE
05 -Demande de subvention 4L TROPHY

01 -Décisions budgétaires modificatives
02 -Demandes de subvention DETR
03 -Programme 2017 de rénovation de l’éclairage public
04 -Groupement de commandes pour le Citystade
05 -Groupement de commandes service de levées topographiques
06 -Contrôle de conformité des raccordements au réseau d’eaux usées par SUEZ
07 -Conseiller Communautaire suppléant

01 -Avenant Contrat Nantaise / Suez
0202 -Tarifs EAU & ASSAINISSEMENT 2017
03 -Motion relative au périmètre de la future intercommunalité
04 -Modification périmètre de la régie de recettes
05 -Adhésion au groupement de commandes CIT’ISOL (Isolation Thermique)
06 -Adhésion de Moret sur Loing et Orvanne au SDESM

01 -Décision Modificative Budget Principal
02 -Décision Modificative Budget EAU
03 -Décision Modificative Budget ASSAINISSEMENT
04 -Convention avec le SDESM

01 -Approbation du projet de PLU
02 -Décisions Modificatives / BP Commune
03 -Augmentation des loyers communaux
04 -Mise à disposition de la salle des fêtes aux associations
05 -Prolongation – Contrat agent administratif
06 -Solidarité communes sinistrées

01 – Demande de subvention dans le cadre du contrat F E R
02 – Demande de réserve parlementaire
03 – Modification pour la subvention DETR 2016
04 – Modification mineure du contrat triennal de voirie

01 – Délibération complémentaire concernant le Plan Local d’Urbanisme
02 – Délibération sur l’arrêté du Préfet concernant le projet de fusion des communautés de communes « BRIE BOISEE » « VAL BREON » « SOURCES DE L’YERRES » et extension du périmètre du nouveau groupement à la commune de COURTOMER
03 – Transfert de la compétence de distribution publique du gaz au SDESM
04 – Remplacement postes délégués vacants / SIVU de l’aire d’accueil des gens du voyage (YERRES-BREON)
05 – Désignation d’un correspondant élus ‘CNAS’
06 – Remplacement postes délégués vacants / Désignation d’un correspondant « SECURITE ROUTIERE
07 – Parpicipation pour la proctection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
08 – Tirage au sort des jurés d’assises
09 – Modification des horaires d’accueil au public des mairies

01- Programme de rénovation éclairage 2016
02 – Contrat de maintenance éclairage 2016
03 – Comptes de Gestion 2015 : Commune, Eau, Assainissement
04 – Comptes administratifs 2015 : Commune, Eau, Assainissement
05 – Affectation des résultats : Commune, Eau, Assainissement
06 – Vote des 4 Taxes
07 – Amortissements 2016
08 – Vote des Budgets Primitifs : Commune, Eau, Assainissement

01- Élection des suppléants au SDESM et au SIETOM
02- Subventions aux associations
03- Adhésion à l’organisme de financement AGENCE France LOCALE
04- Demande de subvention F E R.
05- Participation travaux route de Courtomer
06- Prix des concessions et des cases de Columbarium
07- Modification de taux de taxe d’aménagement

01 – Contrat Triennal de Voirie
02 – Autorisation ouverture nouveaux crédits en l’attente du vote du Budget Primitif
03 – Demandes de Subvention
04 – Remplacement de l’agent d’accueil
05 – Convention GRDF

6 Place du Buteau
tél. 01.64.25.65.61
fax. 01.64.42.95.21
Courriel: mairie-bernay-vilbert@wanadoo.fr

• Mardi/Mercredi de 16h30 à 18h00
• Vendredi de 13h30 à 15h00
• Samedi de 10h30 à 12h00

Place de la Mairie
tél. 01.64.25.62.87
Courriel: mairie-bernay-vilbert@wanadoo.fr

• Mercredi de 13h30 à 14h30
• Samedi de 9h00 à 10h15

Le samedi 15 avril à partir de 9 heures

Comme chaque année, les cloches vont déposer les œufs dans nos villages :

Qui les trouvera ?

Il y en aura pour tous mais la quantité est limitée à 20 œufs par panier :

des œufs en chocolat, de vrais œufs numérotés (attention à la casse !)

Rendez-vous à 18 heures à la mairie de Vilbert :

Rapportez vos œufs numérotés et participez au tirage au sort (3 lots à gagner).

Tous les œufs finiront dans une grande omelette à partager avec petits et grands.