Comptes-rendus conseils municipaux

conseil

 

Conseil Municipal 16 février 2018

Compte-rendu à venir

Conseil Municipal 25 janvier 2018

01 – Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2018
02 – Autorisation de verser la participation financière au RPI avant le vote du BP 2018
03 – Marché de Maîtrise d’œuvre des travaux de mise en conformité du système d’assainissement de Pompierre
04 – Groupement de commandes Travaux de voirie
05 – Adhésion du Grand-Orly Seine Bièvre au SYAGE
06 – Octroi de garantie à l’Agence France Locale
07 – Création des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
08 – Fixation du taux de promotion
Désignation des représentants aux Instances Intercommunales :
09 – ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AU SIEBVC
10 – ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AU CENTRE BRIE
11 – ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS A La MISSION LOCALE
12 – DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT SÉCURITÉ ROUTIÈRE
13 – DÉSIGNATION D’UN CONSEILLER EN CHARGE DE DÉFENSE

PV1801
Conseil Municipal 15 décembre 2017

01 – Installation des nouveaux conseillers municipaux
02 – Approbation des montants définitifs des attributions de compensation
03 – Groupement de commandes Travaux de Voirie
04 – Groupement de commandes Ménage des locaux communaux
05 – Demande de DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)
06 – Programme 2018 des travaux du réseau électrique
07 – Indemnités de Conseil 2017 du Trésorier Principal
08 – Prolongation contrat de l’agent d’accueil
09 – Bail à construction
10 – Parking mairie de Vilbert

PV1712
Conseil Municipal 17 novembre 2017

01 – Instauration de la redevance d’occupation du domaine public
pour le gaz
02 – Approbation de la Convention unique annuelle relative aux
missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de Seine-et-Marne
03 – Décisions modificatives n° 3 – budget principal commune

pv1711
Conseil Municipal 13 octobre 2017

01 – Avenant a un marché public
02 – Décisions Modificatives N°2 – Budget Principal Commune
03 – Tarifs annonceurs « Feuille de l’Yerres »
04 – Avis du Conseil Municipal sur le Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) présenté par la Communauté de Communes du Val Briard
05 – Demande de P.U.P (Projet Urbain Partenarial) présentée par la société Immobilière du Temple
06 – Institution du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions sujétions expertise engagements professionnels) Filière administrative
07 – Institution du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions sujétions expertise engagements professionnels) Filière technique
08 – Avenant SUEZ Eau France – Eau potable n°2
09 – Avenant SUEZ Eau France – Assainissement n°3
10 – Fixation du nombre d’adjoints au maire
11 – Indemnités de fonction
12 – Désherbage de la bibliothèque
13 –Taux de Taxe d’Aménagement « exonération abris de jardin »
pv1710
Conseil Municipal 8 septembre 2017

01 – Reprise de délibérations relatives au POS dans le nouveau PLU : (Droit de préemption Permis de démolir Déclaration préalable en cas de division de terrain)
02 – Création d’un CDD suite à la fin de contrat A V E N I R de l’agent d’accueil
03 – Adhésion aux prestations RH proposées par le Centre de Gestion
04 – Adhésion de la commune nouvelle de Moret-sur-Loing et Orvanne au SDESM
05 – Adhésion au SYAGE de la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine
06 – Adhésion au SYAGE de Grand-Paris Sud-Est Avenir
07 – Modification des Statuts du SYAGE
08 – Retrait du SYAGE de la commune de TIGERY
09 – Dénomination de deux chemins communaux (Vilbert et Segrès)

pv1709
Conseil Municipal 30 juin 2017

01 – Modification des statuts du syndicat des écoles
02 – Indemnités de fonction
 01 03 – Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
04 – Contractualisation ligne de trésorerie 
05 – Contractualisation prêt avance TVA
06 – Décisions modificatives n°1 budget principal commune
07 – Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)

pv1708
Conseil Municipal extraordinaire 30 juin 2017

01 – Élections délégués sénatoriaux

pv1707
Conseil Municipal 2 juin 2017

01 – Attribution MAPA plateforme city-stade
02 – Bail à construction
03 – Ouverture ligne de trésorerie
04 – Demande de prêt avance TVA
05 – Adhésion à un groupement de commandes pour la réalisation d’un service de levés topographiques
06 – Convention concernant la télétransmission des actes soumis au contrôle de la légalité
07 – Déclaration de clôture zone A du PLU

pv1706
Conseil Municipal 28 avril 2017

01 – Contrat Rural
02 – Emprunt pour acquisition d’un Tracteur-Tondeuse
03 – Augmentation des loyers
04 – Adhésion de la commune de Saint-Fargeau-Ponthierry au SDESM
05 – Convention de stérilisation et d’identification des chats libres.

pv1705
Conseil Municipal 13 avril 2017

01 – Vote d’une opération budgétaire pour le projet city-stade
02 – Avenant au contrat Cit’Isol relatif au groupement de commandes
03 – Approbation du compte de gestion 2016 budget Principal – commune
04 – Vote du compte administratif 2016 budget principal – commune
05 – Affectation du résultat 2016 budget principal – commune
06 – Vote du budget primitif 2017 – commune
07 – Vote des 3 taxes état 1259
08 – Approbation du compte de gestion 2016 budget annexe – eau
09 – Vote du compte administratif 2016 budget annexe – eau
10 – Affectation du résultat 2016 budget annexe – eau
11 – Vote du budget annexe 2017 – eau
12 – Approbation du compte de gestion 2016 budget annexe – assainissement
13 – Vote du compte administratif 2016 budget annexe – assainissement
14 – Affectation du résultat 2016 budget annexe – assainissement
15 – Vote du budget annexe 2017 – assainissement
16 – Délai de validité d’un certificat de conformité d’assainissement collectif

pv1704
Conseil Municipal 31 mars 2017

01 – Approbation de l’attribution de compensation provisoire 2017 versée par la Communauté de Communes du Val Briard.
02 – Liquidation du Syndicat de la crèche de Rozay-en-Brie.
03 – Groupement de commandes achat électricité proposé par le SDESM.
04 – Motion de soutien au département sur la création d’un barreau de liaison A4-RN36

pv1703
Conseil Municipal 24 février 2017

01 -Approbation du Plan Local d’Urbanisme
02 -Contrat de prêt auprès de l’Agence France Locale pour les travaux du Citystade
03 -Lancement du marché pour travaux du Citystade et de la
voirie d’accès
04 -Octroi de garantie à l’Agence France Locale
05 -Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote
du BP
06 -Délibération sur les modalités de calcul des indemnités de fonction
07 -Taux de taxe d’aménagement exonération de la taxe sur les abris
de jardin
08 -Subventions aux associations

pv1702
Conseil Municipal 27 janvier 2017

01 -Adhésion au groupement de commande « isolation » CIT’ISOL
02 -Demande de réserve parlementaire
03 -Demande de subvention AESN travaux réseaux assainissement
04 -Adhésion de la Communauté de Communes du Provinois au SYAGE
05 -Demande de subvention 4L TROPHY

pv1701
Conseil Municipal 15 décembre 2016

01 -Décisions budgétaires modificatives
02 -Demandes de subvention DETR
03 -Programme 2017 de rénovation de l’éclairage public
04 -Groupement de commandes pour le Citystade
05 -Groupement de commandes service de levées topographiques
06 -Contrôle de conformité des raccordements au réseau d’eaux usées par SUEZ
07 -Conseiller Communautaire suppléant

pv1609
Conseil Municipal 18 novembre 2016

01 -Avenant Contrat Nantaise / Suez
 0202 -Tarifs EAU & ASSAINISSEMENT 2017
03 -Motion relative au périmètre de la future intercommunalité
04 -Modification périmètre de la régie de recettes
05 -Adhésion au groupement de commandes CIT’ISOL (Isolation Thermique)
06 -Adhésion de Moret sur Loing et Orvanne au SDESM

pv1608
Conseil Municipal 16 septembre 2016

01 -Décision Modificative Budget Principal
02 -Décision Modificative Budget EAU
03 -Décision Modificative Budget ASSAINISSEMENT
04 -Convention avec le SDESM

pv1607
Conseil Municipal 8 juillet 2016

01 -Approbation du projet de PLU
02 -Décisions Modificatives / BP Commune
03 -Augmentation des loyers communaux
04 -Mise à disposition de la salle des fêtes aux associations
05 -Prolongation – Contrat agent administratif
06 -Solidarité communes sinistrées

pv1606
Conseil Municipal 24 juin 2016

01 – Demande de subvention dans le cadre du contrat F E R
02 – Demande de réserve parlementaire
03 – Modification pour la subvention DETR 2016
04 – Modification mineure du contrat triennal de voirie

pv1605
Conseil Municipal 27 mai 2016

01 – Délibération complémentaire concernant le Plan Local d’Urbanisme
02 – Délibération sur l’arrêté du Préfet concernant le projet de fusion des communautés de communes « BRIE BOISEE » « VAL BREON » « SOURCES DE L’YERRES » et extension du périmètre du nouveau groupement à la commune de COURTOMER
03 – Transfert de la compétence de distribution publique du gaz au SDESM
04 – Remplacement postes délégués vacants / SIVU de l’aire d’accueil des gens du voyage (YERRES-BREON)
05 – Désignation d’un correspondant élus ‘CNAS’
06 – Remplacement postes délégués vacants / Désignation d’un correspondant « SECURITE ROUTIERE
07 – Parpicipation pour la proctection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
08 – Tirage au soirt des jurés d’assises
09 – Modification des horaires d’accueil au public des mairies

pv1604
Conseil Municipal 15 avril 2016

01- Programme de rénovation éclairage 2016
02 – Contrat de maintenance éclairage 2016
03 – Comptes de Gestion 2015 : Commune, Eau, Assainissement
04 – Comptes administratifs 2015 : Commune, Eau, Assainissement
05 – Affectation des résultats : Commune, Eau, Assainissement
06 – Vote des 4 Taxes
07 – Amortissements 2016
08 – Vote des Budgets Primitifs : Commune, Eau, Assainissement

pv1603
Conseil Municipal 11 mars 2016

01- Élection des suppléants au SDESM et au SIETOM
02- Subventions aux associations
03- Adhésion à l’organisme de financement AGENCE France LOCALE
04- Demande de subvention F E R.
05- Participation travaux route de Courtomer
06- Prix des concessions et des cases de Columbarium
07- Modification de taux de taxe d’aménagement

pv1602
Conseil Municipal 29 janvier 2016

01 – Contrat Triennal de Voirie
02 – Autorisation ouverture nouveaux crédits en l’attente du vote du Budget Primitif
03 – Demandes de Subvention
04 – Remplacement de l’agent d’accueil
05 – Convention GRDF

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Horaires

Mairie de Bernay

6 Place du Buteau
tél. 01.64.25.65.61
fax 01.64.42.95.21

• Mardi/Mercredi de 16h30 à 18h00
• Vendredi de 13h30 à 15h00
• Samedi de 10h30 à 12h00

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Mairie de Vilbert

Place de la Mairie
tél. 01.64.25.62.87

• Mercredi de 13h30 à 14h30
• Samedi de 9h00 à 10h15

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Journal municipal

La Feuille de l’Yerres

Revue distribuée annuellement dans tous les foyers de Bernay-Vilbert, « La Feuille de l’Yerres » vous informe sur les projets et manifestations de la commune.

Si vous souhaitez être annonceur dans la publication municipale, merci d’en faire la demande en mairie.

 

Cueillette des oeufs

Le samedi 15 avril à partir de 9 heures

Comme chaque année, les cloches vont déposer les œufs dans nos villages :

Qui les trouvera ?

Il y en aura pour tous mais la quantité est limitée à 20 œufs par panier :

des œufs en chocolat, de vrais œufs numérotés (attention à la casse !)

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Rendez-vous à 18 heures à la mairie de Vilbert :

Rapportez vos œufs numérotés et participez au tirage au sort (3 lots à gagner).

Tous les œufs finiront dans une grande omelette à partager avec petits et grands.

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CNAV : suspension temporaire

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Les permanences de la CNAV, assurées tous les lundi à la Masion des Services de Rozay-en-Brie, est suspendue jusqu’à fin février 2018.

Vous trouverez ci-dessous le courrier de la CNAV indiquant les solutions subsidiaires offertes pour pallier cette carence :

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