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Conseil municipal

Conseil municipal 13.10.2025 à 20h mairie de Bernay


DCM25.52 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 8 septembre 2025 Unanimité
DCM25.53 Mise à disposition de la Salle des Fêtes au profit du Syndicat Intercommunal des Écoles de Bernay-Vilbert et de Courtomer (SIEBVC) Unanimité
DCM25.54 Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable et d’Assainissement de la Région de La Houssaye en Brie (SIAEPA) – Changement des statuts et adhésion des communes de Courtomer et de Voinsles Unanimité
DCM25.55 Vente de bois de chauffage, Unanimité
DCM25.56 Décision Modificative n°1 Unanimité
DCM25.57 Rémunération des agents recenseurs, Unanimité
DCM25.58 Changement de tiers de télétransmission Unanimité
DCM25.59 Modification du référent déontologue Unanimité
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Théâtre — changement de lieu

Molière : La Vocation

Vu les conditions métérologiques, le spectacle sera joué à l’Envolée.

GRATUIT sur inscription

Compagnie les Incomestibles

Durée du spectacle : 1h

Tout public dès 7 ans

Buvette proposée par le Comité des Fêtes du village

Réservation 👉 https://billetterie-cdcduvalbriard.mapado.com/event/565594-moliere-la-vocation-theatre-de-treteaux 
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Rentrée scolaire 

Les moyennes sections et les grandes sections font leur rentrée lundi 1 septembre entre 8h30 et 8h45 (exceptionnellement) pour laisser le temps aux familles de profiter des rentrées en élémentaire. Les horaires habituels reprendront dès 11h35.

En ce qui concerne les petites sections, ils sont invités avec un parent le lundi entre 9h30/45 et 10h30/45 et le mardi de 9h30/45 à 10h30/45 sans parent. A compter de jeudi, les horaires sont habituels .

Les enfants  seront accueillis à l’école de Courtomer le lundi 1 septembre de 8h05 à 8h15. Fin des cours à 11h15 et à 16h00.

Bonne rentrée à tous !

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Opération dératisation

Une opération de dératisation aura lieu

LE 12 SEPTEMBRE 2025

sur l’ensemble du territoire de la ville.

Les Ets AUROUZE n° d’agrément AIF00131 ont été chargés de cette  opération.  Les techniciens sont à votre écoute et demanderont à  chacun de les renseigner sur la présence de rats et souris.

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Chalarose des Frênes

Certains arbres, se trouvant aux abords du site de la salle des fêtes, sont actuellement atteints par la chalarose, une maladie causée par un champignon qui affaiblit et finit par tuer les frênes.

La chalarose fragilise les arbres, augmentant le risque de chute de branches ou même d’arbres entiers. Pour votre sécurité, il est fortement déconseillé de rester en dessous.

Une zone de sécurité est actuellement mise en oeuvre et, se matérialise par un espace non entretenu et le retrait d’un des bancs du site.

Pour assurer votre sécurité et préserver la beauté de notre environnement, nous allons devoir abattre certains frênes gravement atteints. Ces arbres seront remplacés par d’autres espèces résistantes à cette maladie, afin de maintenir la biodiversité et l’esthétique de notre commune.

👉 Intervention du SyAGE à compter du 28 juillet pour l’abattage des sujets les plus dangereux.

⚠️  Le parking de la salle des fêtes sera interdit durant toute la période d’abattage des arbres. Prenez vos dispositions.

 

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Conseil municipal

Conseil municipal 21.07.2025 à 20h mairie de Bernay


LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DANS SA SEANCE

DU 21 UILLET 2025

DCM25.42 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 16 juin 2025 Unanimité
DCM25.43 Marché public – choix du maitre d’œuvre pour l’opération coordonnée de voirie et de gestion des eaux usées et de pluie de la route de Vilbert et de la rue aux ânes – Choix de l’entreprise Unanimité
DCM25.44 Convention avec le département de Seine-et-Marne pour mise à disposition d’abri-voyageurs à titre gratuit Unanimité
DCM25.45 Approbation du prêt de la Salle des Fêtes au profit de l’association « Bonjour la Forme » à titre gratuit Majorité
DCM25.46 Approbation du prêt du local au 30 bis avenue du Général Leclerc au profit du Syndicat Intercommunal de Écoles de Bernay-Vilbert et Courtomer Unanimité
DCM25.47 Permis citoyen – Modification des documents Unanimité

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Fermeture mairie

Les accueils des mairies seront fermés les :

  • Vendredi 11 juillet après-midi et samedi 12 juillet
  • Vendredi 18 juillet après-midi et samedi 19 juillet
  • Vendredi 25 juillet après-midi et samedi 26 juillet
  • Samedi 16 août

Merci de votre compréhension.

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Mieux vivre avec la rivière : prévenir les inondations dans la vallée de l’Yerres grâce au Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI)

AVIS DE CONCERTATION PREALABLE RELATIVE A L’ELABORATION DU NOUVEAU PROGRAMME D’ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS (PAPI) COMPLET DE L’YERRES

Objet de la concertation préalable : Le bassin versant de l’Yerres étant particulièrement exposé aux risques d’inondation, le SyAGE met en œuvre depuis plus de 20 ans des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI). Le dernier s’étant achevé en 2024, le SyAGE souhaite s’engager dans un nouveau PAPI afin de poursuivre cette démarche avec le soutien technico-administratif des services de l’Etat et financier via le Fond de Prévention des Risques Majeurs, également appelé aussi Fond Barnier.

La présente concertation préalable, lancée à l’initiative du SyAGE, a pour objectif de recueillir les observations, les avis et les propositions des habitants, des associations, des collectivités et des acteurs économiques concernés par l’élaboration du nouveau Plan d’Action de Prévention des Inondations (PAPI) de l’Yerres.

Durée de la concertation préalable : 45 jours consécutifs, du lundi 16 juin au jeudi 31 juillet 2025 inclus.

Dossier et modalités de la concertation : le dossier de la concertation sera tenu à disposition du public, en version numérique sur le site internet du SyAGE, www.syage.org pendant la durée susvisée. Il pourra être consulté en version papier dans les lieux d’accueil du public du SyAGE à Montgeron et à Rozay-en Brie.
Un webinaire à destination des communes et intercommunalités se tiendra durant la deuxième quinzaine de juin.
Le public, au sens plus large (associations, riverains,…) est invité à participer à cette concertation.

Le public pourra déposer ses observations, soumettre ses propositions et également demander toute information complémentaire :
par voie électronique à l’adresse syage@syage.org ou par courrier postal à l’adresse 17, rue Gustave Eiffel 91230 Montgeron.

Bilan de la concertation : le bilan de la concertation comprendra un résumé du déroulement de la concertation, une synthèse des contributions, les avis et questions formulés ainsi que les mesures que le SyAGE jugera nécessaire de mettre en place pour répondre aux enseignements qui en auront été tirés. Il sera publié sur le site internet du SyAGE dans un délai de 3 mois après la fin de la concertation.

Lancement d’un nouveau PAPI – Phase d’élaboration / concertation – Syage

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Episode caniculaire les 21 et 22 juin

Quelques messages de prévention vis-à-vis de la période qui s’annonce 🥵 🌡️

💦 Restez si possible au frais, hydratez-vous régulièrement, et prenez soin de vous ainsi que de vos proches !

📌Vous avez également la possibilité de vous ou d’inscrire un de vos proches sur le registre communal si vous avez plus de 65 ans ou êtes en situation de vulnérabilité.

Enfin, exposants ou visiteurs de la brocante proposée par le Comité Des Fêtes de Bernay-Vilbert dimanche 22 juin, pensez à vous équiper en conséquence : tonnelle, parasol, casquette …. et buvez régulièrement 😎

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Conseil municipal

Conseil municipal 16.06.2025 à 20h mairie de Bernay

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DANS SA SEANCE

DU 16 JUIN 2025

 

DCM25.38 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 12 mai 2025 Unanimité
DCM25.39 Autorisation de demande de subvention FER 2025 Unanimité
DCM25.40 Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2025/2029 Unanimité
DCM25.41 Révision de loyers 2025 Unanimité
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Participez à la révision du SAGE de l’Yerres !

AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE (PPVE)

Consultation du public portant sur la révision du Schéma d’Aménagement et de Gestion de Eaux du bassin versant de l’Yerres (SAGE de l’Yerres)

Conformément aux dispositions des articles L.212-9 et L. 123-19 du code de l’environnement, le projet de révision du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de l’Yerres (SAGE de l’Yerres) doit être mis à disposition du public avant son approbation.

1 – Cette mise à disposition se déroulera par voie électronique du 1er au 30 juin 2025 inclus.

2 – Coordonnées des autorités compétentes :

La consultation est organisée par la Préfecture de Seine-et-Marne, 12, rue des Saints Pères – 77010 MELUN CEDEX.

L’autorité compétente pour prendre la décision de la révision du SAGE est la Commission Locale de l’Eau du SAGE. Son secrétariat est assuré par le Syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des Eaux du bassin versant de l’Yerres (SyAGE), 17, rue Gustave Eiffel – 91230 Montgeron.

Toute question concernant la procédure peut être adressée à : ddt-ppve-sage-yerres@seine-et-marne.gouv.fr

Pendant toute la durée de la participation, les pièces du dossier sont consultables sur le site internet du SyAGE à l’adresse suivante : https://www.syage.org/le-syage/projets/revision-du-sage-2025-ppve

Le présent avis est également publié sur le site de la Préfecture de Seine-et-Marne à l’adresse suivante : https://www.seine-et-marne.gouv.fr/Publications/Participation-du-public-par-voie-electronique

Pendant toute la durée de la participation, le public pourra adresser ses observations et propositions par courrier électronique à : ppve- sage-yerres@syage.org

Les observations et propositions qui ne seront pas transmises par voie électronique ou adressées à l’issue de la période de participation, à savoir après le 30 juin 2025, ne seront pas prises en compte.

4  – Au terme de la PPVE, conformément à l’article R. 212-41 du code de l’environnement, le projet de révision du SAGE, éventuellement modifié pour tenir compte des avis et des observations exprimés lors de la PPVE, est adopté par une délibération de la commission locale de l’eau (CLE), instance de gouvernance du SAGE. Conformément à l’article R. 212-42 du code de l’environnement, il est ensuite approuvé par arrêté préfectoral.

5  – Le présent projet a fait l’objet d’une évaluation environnementale et n’a pas d’incidence notable sur un autre État Membre de l’Union

européenne.

6 – L’avis de l’autorité environnementale est consultable à l’adresse suivante :

https://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/2024-07-31_avis_sage_yerres_rev_avis_delibere.pdf

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Conseil municipal

Conseil municipal 12.05.2025 à 20h mairie de Bernay

Accès à l’ordre du jour

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DANS SA SEANCE

DU 12 MAI 2025

DCM25.34 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 14 avril 2025 Unanimité
DCM25.35 Opération coordonnée de voiries et de gestion des eaux usées et de pluie du secteur de la route de Vilbert et de la rue aux ânes – Maitrise d’œuvre Unanimité
DCM25.36 Mise en consultation du document cadre relatif à l’identification des surfaces agricoles susceptibles d’accueillir des installations photovoltaïques au sol Unanimité
DCM25.37 Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Savigny-le-Temple et Quincy-Voisins Unanimité
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Commémoration 8 mai 2025

Commémoration en hommage à la victoire des forces alliées sur l’Allemagne nazie et fin de la Seconde Guerre mondiale en Europe

Jeudi 8 mai 2025

  • 10h00 : Cérémonie au monument aux Morts (Vilbert)
  • 10h30 : Cérémonie au monument aux Morts (Bernay)