Conseil Municipal

Agenda

Conseil municipal 13.04.2026 à 20h mairie de Bernay

DCM26.19 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 9 mars 2026 Pour

Unanimité

DCM26.20 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 20 mars 2026 Pour

Unanimité

DCM26.21 Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget Principal Pour

Unanimité

Reporté Indemnité des Élus /
DCM26.22 Attribution de subvention aux association –

Les Écoles Couvées

Pour

Unanimité

DCM26.23 Attribution de subvention aux association –

Comité des Fêtes

Pour

Unanimité

DCM26.24 Attribution de subvention aux association –

Santé Service Autonomie

Pour

Unanimité

DCM26.25 Attribution de subvention aux association –

Amicale des Sapeurs-Pompiers de Rozay-en-Brie

Pour

Unanimité

DCM26.26 Attribution de subvention aux association –

Jeunes Sapeurs-Pompiers de Rozay-en-Brie

Pour

Unanimité

DCM26.27 Attribution de subvention aux association –

Mission Locale

Pour

Majorité

DCM26.28 Attribution de subvention aux association –

Point Autonomie Territorial (PAT) 77

Pour

Unanimité

DCM26.29 Attribution de subvention aux association –

Croix Rouge

Pour

Unanimité

DCM26.30 Attribution de subvention aux association –

Entraide et Déplacement

Pour

Unanimité

DCM26.31 Attribution de subvention aux association –

FNACA

Pour

Unanimité

DCM26.32 Désignation des délégués au SIAEPA de la région de La-Houssaye-en-Brie Pour – Unanimité

Titulaire : Émilie DESMARECAUX

Suppléante : Maëlle LACÔTE

DCM26.33 Désignation des délégués au SMIAEP de la région de Tournan-en-Brie Pour – Unanimité

Titulaire : Émilie DESMARECAUX

Suppléante : Maëlle LACÔTE

DCM26.34 Désignation des délégués au SyAGE Pour – Unanimité

Titulaire : Émilie DESMARECAUX

Suppléant : Stéphane MOREL

DCM26.35 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal des Écoles de Bernay-Vilbert et Courtomer Pour – Unanimité

Titulaires : Sandrine RENÉ

Frédérick CAREIRA

Suppléants : Patrick STOURME

Clémence COUTZICOS

DCM26.36 Désignation des délégués au Syndicat Départemental des Énergies de Seine-et-Marne (SDESM77) Pour – Unanimité

Titulaires : Nathalie LAILLE

Sandrine RENÉ

Suppléante : Anaïs SOULIS

  Proposition de désignation de délégué au SIETOM Titulaires : Patrice LEGRAND

Philippe SPITZ

Suppléants : Bruno CISSÉ

Anaïs SOULIS

  Proposition de désignation de délégué au SMIVOS Titulaires : Sandrine RENÉ

Charlène SAUVAGE-LACOGNATA

Suppléants : Clémence COUTZICOS

Émilie DESMARECAUX

  Proposition de désignation de délégué au SIVU Yerres Bréon Titulaires : Bruno CISSÉ

Sandrine RENÉ

Suppléants : Stéphane MOREL

Nathalie LAILLE

DCM26.37 Désignation du représentant élu CNAS Pour – Unanimité

Frédérick CARREIRA

DCM26.38 Désignation du représentant ID 77 Pour – Unanimité

Sandrine RENÉ

DCM26.39 Désignation des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) Pour – Unanimité

Titulaire : Patrick STOURME

Suppléante : Sandrine RENÉ

  Désignation du représentant élu de la Commission de Contrôle des Listes Électorales Titulaire : Patrice LEGRAND
DCM26.40 Adhésion au groupement de commande du SDESM en matière d’éclairage public 2027/2030 Pour

Unanimité